1. INFORMATION IMPORTANTE
Lisez avec attention les conditions suivantes. L'acquisition et/ou l'usage d'un de nos produits ou services impliquent que vous avez lu et accepté les conditions suivantes.

2. LICENCE
Notre site Web vous fournit une licence à usage non exclusif limitée pour l'utilisation des ensembles graphiques et autres produits vendus par l'intérmédiaire de notre site Web par des fournisseurs indépendants (les "produits") en accord avec ces présentes conditions (la "licence") rédigées par notre société.

a) Usage limité
Vous ne devez utiliser un ensemble graphique que pour un seul site Web et ce, que ce soit pour votre propre usage ou pour celui de votre client. Pour utiliser plusieurs fois le même design, vous devez vous acquiter autant de fois des droits de licence.

b) Modifications
Vous êtes autorisé à faire toutes les modifications que vous désirez sur nos produits pour satisfaire les besoins de vos projets.

c) Usage Non autorisé
Vous ne devez stocker aucun de nos produits, qu'il soit modifié ou non, sur une disquette, un CD, un site internet ou tout autre media et les offrir, les redistribuer ou les revendre d'une quelonque manière que ce soit, sans l'accord écrit de la part des auteurs des produits concernés.

d) Assignation
Vous ne devez pas transférer la licence à qui que ce soit sans le consentement écrit de Technologies Inexia Inc..

e) Propriété
Vous ne pouvez pas clamer une quelconque propriété intellectuelle ou propriété exclusive à propos de tous nos produits, modifiés ou non. Tous les produits restent la propriété exclusive de leurs auteurs. Nos produits livrés, le sont "tel quel", sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. À aucun moment, notre personne jurique ne pourra être mise en cause pour un dommage incluant, mais pas uniquement, des dommages directs, indirects, spéciaux, accidentels, conséquentiels ou autres pertes résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos produits.

3. Politique de retour des produits
Notre société propose des produits de manière non tangible et irrévocable. Nous ne remboursons pas un produit qui a été acquis. Vous êtes responsable de votre engagement lorsque vous faites l'acquisition d'un produit sur notre site. Assurez vous d'avoir bien lu la section 'Sources disponibles'. Nous faisons des exceptions uniquement dans le cas d'une non-conformité du produit avec sa description. Ceci est effectué au 'cas par cas' entre les parties concernées. La limite de temps pour toute réclamation est de une semaine après la date de livraison.

4. Vérification anti-fraude
L'achat d'un client peut être suspendue pour une vérification manuelle pouvant prendre 10 à 20 minutes. Cette vérification peut également entraîner un délai de livraison plus long (environ 20 heures) pour une vérification plus poussée. La vérification anti-fraude à été mise en place à cause du nombre croissant de transactions frauduleuses effectuées par des personnes n'étant pas les propriétaires des cartes de crédit qu'ils utilisent. Notre société se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment et sans avis préalable.